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| Le roi et la Nation du 5 mai au 21 janvier 1793. Question: Comment les relation entre le Roi et la Nation sont-elles passées d'une entente relative à la rupture totale? Voilà mon travaille: I- Les détonateurs de la crise. 1) Une division de la société en ordre dépassée. La division de la société en ordres ne reflète pas la situation des catégories sociales. La noblesse est dépensière et conservatrice. Le clergé est riche. Le Tiers Etat est divisé : - les paysans souffrent de la lourdeur des impôts. - Les bourgeois représentent la catégorie sociale la plus dynamique et la plus riche. Ils veulent se différencier des paysans et des petits artisans, Ils souffrent du mépris des nobles 2) Une crise financière. L’Etat dépense plus d’argent qu’il n’en gagne. Il y a donc un déficit. L’Etat augmente les impôts. Ce qui mécontente le peuple. Les paysans ne peuvent plus payer car les dernières récoltes ont été mauvaises. Les bourgeois ne veulent plus payer car ils jugent la noblesse trop dépensière. Les tentatives de réforme de l’Etat échouent. 3) La crise des Etats-Généraux. 1787 : le parlement de paris réclame la réunion des Etats-Généraux. Le roi refuse, mais il finit par accepter devant la pression populaire. II- Les divergences de l’automne 1788. 1) Les réclamations des cahiers de doléances. Les cahiers du Tiers-Etat réclament : - la baisse des impôts, - la séparation des pouvoirs, - la garantie des libertés individuelles. Ceux de la noblesse refusent le changement. Tous les espoirs sont placés en Louis XVI. 2) La scission entre privilégiés et Tiers-Etat. Les Etats-Généraux forment une assemblée qui vote des décisions. Or le vote se fait par ordre et non par représentant. Nobles et clercs votent de la même façon, le Tiers-Etat est donc isolé. Le Tiers-Etat réclame que le vote se fasse par tête et non par ordre. La noblesse refuse. Þ agitations populaires durant l’été 1788-1789. III- L’effondrement de la monarchie absolue. 1) L’échec des Etats-Généraux. Les députés des Etats-Généraux sont déçus par l’immobilisme de l’assemblée. Ils quittent l’assemblée. Ils se réunissent entre eux et se proclament Assemblée Nationale. 20 juin 1789 : ils jurent de ne pas se séparer avant de donner une constitution à la France. 2) La révolte parisienne. Les parisiens s’inquiètent de voir les troupes se masser à l’entrée de Paris. Le renvoi de Necker, ministre des finances très populaire, déclenche les incidents. 14 juillet 1789 : les Parisiens prennent la Bastille, prison symbole de l’arbitraire royal (le roi y enfermait ses adversaires politiques par lettre de cachet). La révolte parisienne gagne les villes de province et les campagnes. Le 5 octobre 1789 le roi et la reine sont ramenés à Paris par les parisiens. 3) Les abolitions successives. 4 août 1789 : abolition des privilèges. 2 août 1789 : déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Louis XVI ne peut régir. Il accepte les décisions. Son pouvoir est limité à un droit de veto suspensif temporaire. Septembre 1791 : proclamation de la constitution. La monarchie absolue est tombée en quelques mois. Cette suite d’événements rapides, brutaux forme une révolution. La prise de la Bastille en deviendra le symbole. Le pouvoir exécutif est délégué au Roi, personne inviolable et sacrée qui accède à sa fonction par hérédité et porte le titre de Roi des Français, et non plus Roi de France. Le Roi est le Chef du Gouvernement. Il nomme et révoque les ministres et les hauts fonctionnaires et promulgue les lois, dont il n'a pas l'initiative. Ses actes sont contresignés par les ministres. II. Le pouvoir législatif : le Corps législatif Le pouvoir législatif est délégué à une assemblée nationale élue pour deux ans au scrutin majoritaire : le Corps législatif, qui seul a l'initiative des lois et les vote. Le Corps législatif déclare la guerre et ratifie les traités. III. La séparation des pouvoirs Le pouvoir judiciaire est délégué à des juges élus par les citoyens actifs pour une période déterminée. Il ne peut être exercé par le Roi et le Corps législatif. Il y a séparation des pouvoirs entre le Roi et le Corps législatif : - le Roi ne peut pas dissoudre l'assemblée, - le Roi dispose d'un droit de veto suspensif. Le veto suspensif lui permet pendant 6 ans de s'opposer à l'application des lois votées par l'assemblée, - le Corps législatif ne peut pas destituer le Roi, - le Corps législatif ne délibère pas en présence du Roi, - le mandat des représentants est incompatible avec des fonctions exécutives et judiciaires, - les représentants sont protégés par des immunités parlementaires. De fait l'action révolutionnaire des jacobins montagnards aboutira le 10 août 1792 à la suspension du Roi et à la convocation (coup de force non constitutionnel) d'une Convention élue au suffrage universel public qui vote l'abolition de la Royauté et proclame la République les 21-22 septembre 1792. Le roi Louis XVI est condamné à mort le 17 janvier 1793 et guillotiné le 21. |
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